Mentions légales

Éditeur du site

Le site particuliers.nozenah.com est édité par SLM FE Inc. (Delaware corporation), immatriculée sous le numéro 1006459 (États-Unis (Delaware)), dont le siège social est situé [À COMPLÉTER — adresse du siège social].
Capital social : [À COMPLÉTER — capital social, le cas échéant].
N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER — n° TVA intracommunautaire, le cas échéant].
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER — directeur de la publication].
Contact : [À COMPLÉTER — adresse email de contact] — [À COMPLÉTER — numéro de contact public].

Hébergement

Le site est hébergé par DigitalOcean, LLC, [À COMPLÉTER — adresse légale de l'hébergeur].

Activité

SLM FE Inc. met en relation des particuliers avec des installateurs certifiés RGE (Reconnu Garant de l'Environnement) pour des projets de pompe à chaleur et d'installation solaire photovoltaïque.SLM FE Inc. n'est ni un organisme d'État, ni un organisme délivrant des aides publiques, ni l'installateur exécutant les travaux.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, guides, mise en page, éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.

Responsabilité

Les informations fournies sur ce site, notamment dans les guides, le sont à titre informatif et ne sauraient engager la responsabilité de SLM FE Inc. au titre d'un conseil personnalisé. Les règles relatives aux aides à la rénovation énergétique évoluent : nous invitons les utilisateurs à vérifier les informations auprès des sources officielles citées dans nos guides.

Droit applicable et litiges

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

Contact

Pour toute question relative à ce site, contactez-nous à [À COMPLÉTER — adresse email de contact].